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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) > autres

Terme préférentiel

9303 90 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 930390000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930390000080

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