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Concept information

Terme préférentiel

9303 20autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse  

Variante

  • autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

Note d'application

  • Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 930320000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930320000080

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