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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) > Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

Terme préférentiel

9303 10 00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon  

Concept générique

Variante

  • Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

Note d'application

  • Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche

Appartient au tableau

Identifiant

  • 930310000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930310000080

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