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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no9307 > autres

Terme préférentiel

9301 90 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 930190000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930190000080

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