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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles > autres > pour la navigation maritime

Terme préférentiel

8905 90 10pour la navigation maritime  

Concept générique

Variante

  • pour la navigation maritime

Note d'application

  • Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890590100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890590100080

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