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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8903 32 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890332900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890332900080

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