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Concept information

Terme préférentiel

8903 12 00non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg  

Variante

  • non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg

Note d'application

  • Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ≤ 100 kg

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890312000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890312000080

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