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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8806 99 10d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg  

Concept générique

Variante

  • d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg

Note d'application

  • Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 880699100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880699100080

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