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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 88 - NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE > 8806 Véhicules aériens sans pilote > Autres, conçus uniquement pour être téléguidés > d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg > autres

Terme préférentiel

8806 22 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 880622900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880622900080

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