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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 88 - NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE > 8806 Véhicules aériens sans pilote > Autres, conçus uniquement pour être téléguidés > d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg > Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

Terme préférentiel

8806 22 10Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo  

Variante

  • Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

Note d'application

  • Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 880622100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880622100080

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RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modification le 25/10/2023