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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8706 00 Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur > autres > autres

Terme préférentiel

8706 00 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870600990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870600990080

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