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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises > Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles > d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes > spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

Terme préférentiel

8704 31 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)  

Concept générique

Variante

  • spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

Note d'application

  • Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870431100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870431100080

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