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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8703 40 90usagés  

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870340900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870340900080

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