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Concept information

Terme préférentiel

8703 10 11Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles  

Variante

  • Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles

Note d'application

  • Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870310110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870310110080

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