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Concept information

Terme préférentiel

8703 10Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires  

Variante

  • Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

Note d'application

  • Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870310000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870310000080

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