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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus > équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique > d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³

Terme préférentiel

8702 30 90d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³  

Concept générique

Variante

  • d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³

Note d'application

  • Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870230900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870230900080

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