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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8549 Déchets et débris électriques et électroniques > Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage > autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

Terme préférentiel

8549 12autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

Note d'application

  • Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide): articles hors d’usage, déchets et débris, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

Appartient au tableau

Identifiant

  • 854912000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/854912000080

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