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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528 > autres > autres > autres > autres > autres > autres

Terme préférentiel

8529 90 97autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 852990970080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/852990970080

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