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Concept information

Terme préférentiel

84738473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472  

Variante

  • Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472

Note d'application

  • Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8469 à 8472, n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 847300000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/847300000080

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