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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types > Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

Terme préférentiel

8466 30 00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines  

Concept générique

Variante

  • Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

Note d'application

  • Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 846630000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/846630000080

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