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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8419 90 85autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 841990850080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/841990850080

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