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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408 > autres > reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

Terme préférentiel

8409 91 00reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles  

Concept générique

Variante

  • reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

Note d'application

  • Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840991000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840991000080

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