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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8408 10 69autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840810690080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840810690080

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