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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) > autres moteurs > d'une cylindrée excédant 250 cm³ > autres > d'une puissance excédant 10 kW

Terme préférentiel

8407 90 90d'une puissance excédant 10 kW  

Concept générique

Variante

  • d'une puissance excédant 10 kW

Note d'application

  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840790900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840790900080

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