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Concept information

Terme préférentiel

8407 90 50destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705  

Variante

  • destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705

Note d'application

  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840790500080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840790500080

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