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Concept information

Terme préférentiel

8407 33d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³  

Variante

  • d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³

Note d'application

  • Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840733000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840733000080

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