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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 83 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS > 8305 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs > autres, y compris les parties

Terme préférentiel

8305 90 00autres, y compris les parties  

Concept générique

Variante

  • autres, y compris les parties

Note d'application

  • Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 830590000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/830590000080

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