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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8302 49 00autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 830249000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/830249000080

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