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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM > 7602 00 Déchets et débris d'aluminium > Déchets > autres (y compris les rebuts de fabrication)

Terme préférentiel

7602 00 19autres (y compris les rebuts de fabrication)  

Concept générique

Variante

  • autres (y compris les rebuts de fabrication)

Note d'application

  • Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 760200190080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/760200190080

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