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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > 7324 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier > autres, y compris les parties

Terme préférentiel

7324 90 00autres, y compris les parties  

Concept générique

Variante

  • autres, y compris les parties

Note d'application

  • Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 732490000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/732490000080

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