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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > 7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge > d'une contenance de 50 l ou plus

Terme préférentiel

7310 10 00d'une contenance de 50 l ou plus  

Concept générique

Variante

  • d'une contenance de 50 l ou plus

Note d'application

  • Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 731010000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/731010000080

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