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Concept information

Terme préférentiel

7016 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples; cubes et autre verroterie pour mosaïques ou ouvrages analogues; vitraux de > 100 ans)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 701690000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701690000080

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