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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre > autres > autres > autres, d'une contenance nominale > de moins de 2,5 l > pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > n'excédant pas 0,055 l

Terme préférentiel

7010 90 79n'excédant pas 0,055 l  

Concept générique

Variante

  • n'excédant pas 0,055 l

Note d'application

  • Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 701090790080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701090790080

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