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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX > CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel > autres chaussures > couvrant la cheville > autres > couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur > inférieure à 24 cm

Terme préférentiel

6403 91 11inférieure à 24 cm  

Concept générique

Variante

  • inférieure à 24 cm

Note d'application

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640391110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640391110080

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