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Concept information

Terme préférentiel

6403 59 11dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm  

Variante

  • dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm

Note d'application

  • Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640359110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640359110080

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