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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS > I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS > 6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements > autres > autres > autres > autres

Terme préférentiel

6307 90 98autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie, les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales, et masques de protection)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 630790980080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/630790980080

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