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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS > I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS > 6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404 > autres > en bonneterie

Terme préférentiel

6304 91 00en bonneterie  

Concept générique

Variante

  • en bonneterie

Note d'application

  • Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 630491000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/630491000080

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