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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS > I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS > 6301 Couvertures > autres couvertures > autres

Terme préférentiel

6301 90 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Appartient au tableau

Identifiant

  • 630190900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/630190900080

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