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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 60 - ÉTOFFES DE BONNETERIE > 6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002 > autres

Terme préférentiel

6003 90 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 600390000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/600390000080

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