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SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 60 - ÉTOFFES DE BONNETERIE > 6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002

Terme préférentiel

60036003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002  

Variante

  • Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002

Note d'application

  • Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 600300000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/600300000080

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