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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 59 - TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES > 5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902 > avec du polyuréthanne > enduits, recouverts ou stratifiés

Terme préférentiel

5903 20 90enduits, recouverts ou stratifiés  

Concept générique

Variante

  • enduits, recouverts ou stratifiés

Note d'application

  • Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 590320900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/590320900080

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