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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 57 - TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES > 5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés > d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles > autres > autres > autres

Terme préférentiel

5703 39 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 570339990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/570339990080

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