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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 49 - PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS > 4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés > autres > autres

Terme préférentiel

4901 99 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 490199000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/490199000080

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