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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Langue des données

... > 4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 > autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g > écrus > dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude > autres

Terme préférentiel

4804 31 58autres

dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude

autres

Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identifiant

480431580080

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/480431580080

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