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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > 4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 > Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner > écrus > dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude > d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g

Terme préférentiel

4804 11 11d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g  

Concept générique

Variante

  • d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g

Note d'application

  • Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 480411110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/480411110080

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