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Concept information

Terme préférentiel

4601 99 10confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser  

Concept générique

Variante

  • confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

Note d'application

  • Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 460199100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/460199100080

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