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Concept information

Terme préférentiel

4412 34 00autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 441233  

Variante

  • autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 441233

Note d'application

  • Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 441234000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/441234000080

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