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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE > CHAPITRE 44 - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > 4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris > autres, de conifères > autres

Terme préférentiel

4403 26 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 440326000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/440326000080

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