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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE > CHAPITRE 44 - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > 4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris > traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation > autres que de conifères

Terme préférentiel

4403 12 00autres que de conifères  

Concept générique

Variante

  • autres que de conifères

Note d'application

  • Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 440312000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/440312000080

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