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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX > CHAPITRE 43 - PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES > 4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303 > Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés > autres > autres

Terme préférentiel

4302 30 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 430230990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/430230990080

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